Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. Identification de l’entreprise
Nom commercial : Vacances Corse à Bonifacio
Société : Quadrifoglio Famiglia
Adresse : Lieu-dit Bancarello, 20169 Bonifacio, France
Email : sci.quadrifoglio@gmail.com
Téléphone : +33 7 44 76 50 75
SIRET : [TON SIRET]
TVA : TVA non applicable, art. 293B du CGI
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont des t-shirts.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC.
4. Commande
Toute commande vaut acceptation des présentes conditions générales de vente.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client.
Les délais sont donnés à titre indicatif.
7. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
8. Jeu concours
Un jeu concours avec obligation d’achat est organisé.
Chaque achat donne droit à une participation au tirage au sort permettant de gagner un séjour.
Les modalités complètes sont disponibles ici :
👉 [LIEN RÈGLEMENT]
La participation implique l’acceptation du règlement.
9. Responsabilité
La société ne saurait être tenue responsable en cas de force majeure.
10. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.